Mentions légales et conditions d'utilisation

Vous êtes actuellement connecté au site de l’association « Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique » (APACA) : www.apacabesancon.com

Présentation

Le site de l’association « Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique » est un portail d’information sur les manifestations proposées par l'APACA et ses amis ayant un lien étroit avec les cultures d'Afrique à Besançon et en Franche-Comté.

Siège :
Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique ;
Adresse postale : 6, Grande Rue ; 25000 Besançon ; France
Permanence ouverte au public : 8, rue des Vieilles Perrières ; 25000 Besançon ; France

N° de SIRET : 478 005 929 00011 923A
N° Agrément Jeunesse et Sports : 25JEP0801

Création : par assemblée générale constitutive du 26 février 1996 (J.-O. du 17/04/96) ; assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2004 modifiant les statuts.

Directeur de la Publication : Présidence de l’Association

Direction éditoriale : Membres du Bureau de l'Association

Hébergement : Société OVH

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logotypes, fichiers téléchargeables, base de données présentes sur le site, fichiers vidéos ou audio, documents graphiques, structure générale du site, etc.), sont la propriété exclusive de l’Association et de ses contributeurs. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux faisant référence aux droits d’auteur et au copyright. Ainsi, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Contrat Creative Commons

Le Site Web de l’Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 2.0 France.

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La reproduction de ces éléments est uniquement autorisée à des fins d’information dans un cadre strictement professionnel, associatif et/ou privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite, sauf éventuelle autorisation expresse du Directeur de la publication.

Reproduction sur support papier :

À l’exception des illustrations, la reproduction sur support papier des pages de ce portail est autorisée, sous la réserve des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • citation explicite du site « APACA » comme source.

Reproduction sur support électronique :

La reproduction sur support électronique de tout ou partie de ce site est autorisée, sous la réserve d’ajouter de façon claire et lisible la source « APACA ».

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Création de liens vers le site :

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Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet qui diffusent des informations à caractère pornographique, xénophobe ou, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du public.

Crédits

Conception : <Vide> ;
Design du site APACA inspiré de FrameLab par LineLab.org.
Design du site Lumières d'Afrique inspiré de TFJ One par TemplatesForJoomla.eu.

Idée originale : Gérard Marion et <Vide>

Crédits photographiques : Copyright © APACA / DR. certains droits réservés, en France comme à l’étranger.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Données personnelles

L’association ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants. Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à :

Adresse postale : Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique ; 6, Grande Rue ; 25000 Besançon ; France
Adresse courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Exonération de responsabilité

Exonération de la responsabilité du contenu du site :

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Loi applicable et tribunaux compétents

Toute difficulté, réclamation ou litige, provenant de ou lié aux présentes mentions, sera réglé par la loi française. Les tribunaux de Besançon (France) seront seuls compétents.

Conditions d’utilisation

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